Conditions d'utilisation

Merci de votre intérêt pour Robosen Robotics (Shenzhen) Co., Ltd. Veuillez lire attentivement les termes et conditions suivants. En accédant au Site ou à l'un des services qui vous sont fournis via le Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les termes et conditions suivants ainsi que par la Politique de confidentialité de Robosen. Si vous n'êtes pas éligible ou si vous n'acceptez pas l'un des termes, vous ne pouvez pas accéder au Site.

1. ADMISSIBILITÉ

Vous devez avoir au moins 16 ans pour accéder au Site. En acceptant ces Conditions, vous déclarez et garantissez que : (a) vous avez au moins 16 ans ; (b) vous n'avez pas été suspendu ou exclu du Site auparavant ; et (c) votre accès au Site est conforme à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous accédez au Site au nom d'une entité, organisation ou entreprise, vous déclarez et garantissez que vous avez le pouvoir d'engager cette organisation aux présentes Conditions et vous acceptez d'être lié par ces Conditions au nom de cette organisation.

2. COMPTES ET INSCRIPTION

Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, comme lorsque vous participez au Forum Robosen, il peut vous être demandé de vous inscrire pour un compte Robosen. Lors de votre inscription, vous devrez nous fournir certaines informations vous concernant, telles que votre adresse e-mail ou d'autres coordonnées. Vous déclarez et garantissez que les informations que vous nous fournissez sont exactes et que vous les maintiendrez exactes et à jour en tout temps. Lors de votre inscription, il vous sera demandé de fournir un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la confidentialité de votre compte Robosen et de votre mot de passe, et vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se déroulent sous votre compte Robosen.

3. ACHATS ; TERMES ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

Les achats de biens ou de services, ainsi que certaines sections du Site, peuvent être soumis à des termes et conditions supplémentaires ; tous ces termes supplémentaires sont incorporés dans ces Conditions par référence. Vous acceptez de respecter tous ces autres termes et conditions, y compris les déclarations attestant que vous avez l'âge légal suffisant pour utiliser certaines parties du Site ou certains services. En cas de conflit entre ces Conditions et les termes spécifiques à une section du Site ou à un service particulier offert par le Site, vous convenez que ces derniers termes prévaudront concernant votre utilisation de cette section du Site ou de ces services particuliers.

4. CONTENU UTILISATEUR

4.1 Contenu Utilisateur en général.

Certaines fonctionnalités du Site, telles que le Forum Robosen, peuvent permettre aux utilisateurs de télécharger du contenu sur le Site, y compris des messages, avis, photos, vidéos, images, dossiers, données, textes et autres types d'œuvres (« Contenu Utilisateur ») et de publier ce Contenu Utilisateur sur le Site. Vous conservez les droits d'auteur et tous autres droits de propriété que vous pouvez détenir sur le Contenu Utilisateur que vous publiez sur le Site.

4.2 Octroi d'une licence limitée à Robosen.

En publiant ou mettant en ligne du Contenu Utilisateur, vous accordez à Robosen un droit et une licence mondiaux, non exclusifs, gratuits, entièrement payés (avec droit de sous-licence) pour héberger, stocker, transférer, afficher, exécuter, reproduire, modifier dans le but de formater pour l'affichage, et distribuer votre Contenu Utilisateur, en tout ou en partie, dans tous les formats médias et par tous les canaux médias connus ou développés ultérieurement.

4.3 Octroi d'une licence limitée aux autres utilisateurs.

En publiant ou partageant du Contenu Utilisateur avec d'autres utilisateurs du Site, vous accordez à ces utilisateurs une licence non exclusive pour accéder à ce Contenu Utilisateur et l'utiliser conformément à ces Conditions et aux fonctionnalités du Site.

4.4 Déclarations et garanties relatives au Contenu Utilisateur.

Vous êtes seul responsable de votre Contenu Utilisateur et des conséquences de sa publication ou mise en ligne. En publiant ou mettant en ligne du Contenu Utilisateur, vous affirmez, déclarez et garantissez que :

  • vous êtes le créateur et propriétaire du Contenu Utilisateur, ou disposez des licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour permettre à Robosen et aux utilisateurs du Site d'utiliser et de distribuer votre Contenu Utilisateur selon les besoins pour exercer les licences que vous accordez dans cette section, de la manière prévue par Robosen, le Site et ces Conditions ;
  • votre Contenu Utilisateur, et l'utilisation de votre Contenu Utilisateur telle que prévue par ces Conditions, ne doit pas et ne pourra pas : (i) enfreindre, violer ou détourner un droit de tiers, y compris tout droit d'auteur, marque déposée, brevet, secret commercial, droit moral, droit à la vie privée, droit à l'image ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété ; (ii) calomnier, diffamer, porter atteinte à la réputation ou violer le droit à la vie privée, à l'image ou tout autre droit de propriété d'une autre personne ; ou (iii) amener Robosen à violer une loi ou un règlement.

4.5 Avertissement concernant le contenu utilisateur.

Robosen n’a aucune obligation de modifier ou de contrôler le Contenu Utilisateur que vous ou d’autres utilisateurs publiez, et ne sera en aucun cas responsable ou tenu responsable du Contenu Utilisateur. Robosen peut toutefois, à tout moment et sans préavis, filtrer, supprimer, modifier ou bloquer tout Contenu Utilisateur qui, à son seul jugement, viole ces Conditions ou est autrement répréhensible. Vous comprenez qu’en accédant au Site, vous serez exposé à du Contenu Utilisateur provenant de diverses sources et reconnaissez que ce Contenu Utilisateur peut être inexact, offensant, indécent ou répréhensible. Vous acceptez de renoncer, et renoncez, à tout droit ou recours légal ou équitable que vous avez ou pourriez avoir contre Robosen concernant le Contenu Utilisateur. Nous déclinons expressément toute responsabilité liée au Contenu Utilisateur. Si un utilisateur ou un propriétaire de contenu nous notifie qu’un Contenu Utilisateur ne respecterait pas ces Conditions, nous pouvons enquêter sur cette allégation et décider à notre seule discrétion de supprimer le Contenu Utilisateur, ce que nous nous réservons le droit de faire à tout moment et sans préavis. Pour plus de clarté, Robosen n’autorise pas les activités portant atteinte aux droits d’auteur sur le Site.

4.6 Digital Millennium Copyright Act

a). Notification DMCA. Nous respectons les dispositions du Digital Millennium Copyright Act applicables aux fournisseurs de services Internet (17 U.S.C. §512, tel que modifié).

b). Contrevenants répétés. Robosen résiliera immédiatement, sans préavis, les comptes des utilisateurs que Robosen considère comme des « Contrevenants répétés ». Un Contrevenant répété est un utilisateur qui a été à plusieurs reprises notifié d’une activité illicite ou dont le Contenu Utilisateur a été à plusieurs reprises supprimé du Site.

5. UTILISATION DU SITE

En utilisant le Site et en acceptant ces Conditions, vous déclarez et garantissez que votre utilisation du Site respecte et respectera toutes les lois, statuts et réglementations applicables, et que vous n’utiliserez le Site que dans les limites expressément permises par ces Conditions. Pour les utilisateurs situés en Chine, vous acceptez de respecter les lois et réglementations pertinentes, telles que la « Loi de la République populaire de Chine sur la protection des secrets d’État » et autres. Robosen se réserve le droit d’examiner, de supprimer ou de désactiver l’accès aux Contenus Utilisateurs en violation des lois et réglementations applicables en Chine. Robosen invite également les utilisateurs à signaler tout Contenu Utilisateur en violation des lois ou réglementations applicables.

6. CONDUITE INTERDITE

En utilisant le Site, vous acceptez de ne pas :

  • Accéder au Site à des fins illégales ou en violation de toute loi locale, étatique, nationale ou internationale ;
  • Mener des activités pouvant nuire à autrui ou pouvant porter atteinte à la réputation de Robosen ;
  • Violer, ou encourager d’autres à violer, tout droit d’un tiers, notamment en enfreignant ou en détournant un droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou en violant le droit à la vie privée d’un tiers ;
  • Entraver les fonctionnalités liées à la sécurité du Site, notamment en désactivant ou contournant les fonctionnalités qui empêchent ou limitent l’utilisation ou la copie de tout contenu ;
  • Perturber le fonctionnement du Site ou la jouissance du Site par tout utilisateur ;
  • Effectuer toute activité frauduleuse en lien avec votre obtention ou accès au Site ;
  • Vendre ou transférer autrement l’accès accordé en vertu de ces Conditions ou tout droit d’utiliser les Matériels ;
  • Utiliser tout moyen automatisé ou interface non fourni par nous pour accéder au Site ou extraire des données ;
  • Accéder, manipuler ou utiliser des zones non publiques du Site ou des systèmes informatiques de Robosen ;
  • Tenter de réaliser l’un des actes décrits dans cette Section 6, ou aider toute personne à s’engager dans l’un de ces actes.

7. RÉSILIATION DE L’UTILISATION ; INTERRUPTION ET MODIFICATION DU SITE

Si vous violez une quelconque disposition de ces Conditions, votre autorisation d'accéder au Site prendra automatiquement fin. De plus, Robosen peut, à sa seule discrétion, résilier votre compte Robosen ou suspendre ou mettre fin à votre accès au Site à tout moment, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, avec ou sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier ou d’interrompre le Site ou certaines fonctionnalités du Site à tout moment, temporairement ou définitivement, sans préavis.

8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ; CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

8.1 Politique de confidentialité

Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité de Robosen pour obtenir des informations concernant notre collecte, utilisation, stockage et divulgation de vos informations personnelles. La Politique de confidentialité de Robosen est incorporée par référence et fait partie intégrante de ces Conditions.

8.2 Conditions supplémentaires

Votre accès au site est soumis à tous les termes, politiques, règles ou directives supplémentaires applicables au Site (les « Conditions supplémentaires »). Toutes les Conditions supplémentaires sont incorporées par référence et font partie intégrante de ces Conditions.

9. Modification de ces Conditions

Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier ces Conditions à tout moment et pour l'avenir. Veuillez consulter ces Conditions périodiquement pour prendre connaissance des modifications. Les versions modifiées de ces Conditions prennent effet dès leur publication. En continuant d'accéder au Site, vous acceptez d'être lié par les Conditions mises à jour, amendées ou modifiées. Si vous n'acceptez pas d'être lié par les Conditions modifiées, vous devez immédiatement cesser d'accéder au Site ou de l'utiliser.

10. Propriété ; Droits exclusifs

Le Site est la propriété et est exploité par Robosen. Tous les Matériaux contenus dans le Site sont la propriété de Robosen et de ses concédants tiers. Sauf autorisation expresse de Robosen, vous ne pouvez pas utiliser les Matériaux. Robosen se réserve tous les droits sur les Matériaux non expressément accordés dans ces Conditions.

11. COMMENTAIRES

Si vous choisissez de fournir des commentaires ou suggestions concernant des problèmes, ou des modifications ou améliorations proposées, au site ou à l’un des services ou produits mis à disposition par Robosen (« Commentaires »), vous accordez par la présente à Robosen un droit illimité, perpétuel, irrévocable, non exclusif, entièrement payé et libre de redevances d’exploiter ces Commentaires de quelque manière que ce soit.

12. INDEMNISATION

Vous êtes responsable de votre accès au Site. Vous défendrez et indemniserez Robosen ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, affiliés, filiales et agents contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats et frais, découlant de ou en lien avec votre utilisation du Site.

13. DÉNIS DE GARANTIE

Le Site, ainsi que tous les matériaux et contenus utilisateurs disponibles via le Site, sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite. Robosen décline toutes garanties, qu’elles soient expresses ou implicites, relatives au Site, ainsi qu’à tous les matériaux et contenus utilisateurs disponibles via le Site.

14. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

En aucun cas, les entités Robosen ne pourront être tenues responsables envers vous de tout dommage indirect, accessoire, spécial, consécutif ou punitif découlant de ou lié à votre accès ou utilisation, ou votre incapacité à accéder ou utiliser, le Site.

15. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ces Conditions et tout autre accord expressément incorporé par référence dans ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension exclusive entre vous et Robosen concernant votre accès au Site. Si une partie de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, la partie inapplicable sera appliquée dans la mesure maximale possible, et les parties restantes resteront en vigueur.

16. CONSENTEMENT AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

En accédant au Site, vous consentez à recevoir certaines communications électroniques de notre part comme décrit plus en détail dans notre Politique de Confidentialité. Vous acceptez que tout avis, accord, divulgation ou autre communication que nous vous envoyons électroniquement satisfasse à toute exigence légale de communication.

17. INFORMATIONS DE CONTACT

Le Site est proposé par Robosen Robotics (Shenzhen) Co., Ltd. Vous pouvez nous contacter par email via support@robosen.com.